Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SUNALERT
LEMOINE Nicolas MARTIN François
Numéro de dépôt :
97709298
Date de dépôt :
17/12/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque SUNALERT
Déposée le 17 décembre 1997 par LEMOINE Nicolas et MARTIN François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUNALERT »
Les déposants sont LEMOINE Nicolas, domicilié(e) 54 allée des Eucalyptus, Le Val d'Azur, 06560 Valbonne - France et MARTIN François, domicilié(e) 1 place du Terrail, 83440 Tourrettes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMOINE Nicolas - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEMOINE Nicolas - 54 allée des Eucalyptus, Le Val d'Azur, 06560 Valbonne - France
MARTIN François - 1 place du Terrail, 83440 Tourrettes - France
LEMOINE Nicolas - France
Inscription le 26 janvier 1999 - Rejet total n°271124 - Publication au BOPI 1999-01-26
Inscription le 20 septembre 1999 - Rejet total n°284861 - Publication au BOPI 1999-09-20
Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
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